DROITS ET REPRODUCTION
—
Conformément aux dispositions de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction d’un contenu partiel ou total du site est interdite, quelle que soit sa forme (reproduction, imbrication, diffusion, techniques du “inline linking” et du “framing”…). Exception est faite quant à la reproduction d’extraits des articles présents sur ce site, via les flux RSS éventuellement mis à la disposition des lecteurs à la condition qu’un lien hypertexte renvoie vers la source originale.
—
RESPONSABLE DE LA PUBLICATION
—
Le présent site Internet est édité par la société QSE Management system, dont le siège social est au 8 Clos Soleri – 13320 Bouc Bel Air, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Aix-en-Provence sous le numéro 803 628 262 R.C.S. AIX-EN-PROVENCE et représentée par Cyrille CHAIX, Gérant.
—
HÉBERGEMENT
—
Ce site est hébergé par la société OVH.com domiciliée à 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France . Cet hébergeur possède à ce jour les éléments d’identification personnelle concernant le responsable de publication du site.
—
DONNÉES PERSONNELLES
—
L’inscription et la connexion au site donnent notamment lieu à un enregistrement des informations de connexion (adresse IP, pseudonyme, adresse e-mail et site web) ; ces données sont uniquement destinées à un usage interne, pour l’identification et la qualification des clients du site. En aucun cas ces données ne seront cédées ou vendues à des tiers. Les avis clients éventuellement enregistrés sur ce site donnent également lieu à un enregistrement des informations de connexion (adresse IP, pseudonyme, adresse e-mail et éventuellement site web), dont il n’est fait aucun usage non plus. Par ailleurs, conformément aux articles 38 et 40 de la loi 2004-801 du 06/08/2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression des données vous concernant. Contactez-nous si vous souhaitez faire appel à ce droit.
—
CONTACT
—
Pour toute demande complémentaire, ou pour exercer votre droit d’accès à vos données personnelles, merci de vous rendre sur notre page de contact.
—
CRÉDITS
—
Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution open-source WordPress.
Conception graphique : L’Agence HULKETTE – hulkette.com